Pièces d'occasion :

Nous nous engageons à vous communiquer l'état des pièces transmis par les vendeurs, ainsi que leurs modalités et conditions de vente.

" La responsabilité de MOTO- SOLUTION ne pourra être engagée en cas de litige entre vendeur et acheteur, ou en cas de manquement à leurs obligations respectives.

" En cas de litige entre le vendeur et l'acheteur, nous nous engageons à mettre tous les moyens en oeuvre afin de trouver une solution amiable entre les parties et à cet effet nous vous invitons à nous contacter en cas de problème.


Pièces neuves :

Garanties :Pour vous permettre d'effectuer vos achats en tout tranquilité, nous assurons une garantie de 6 mois sur les pièces neuves. La garantie ne sera pas applicable dans le cas d'une usure normale, d'un accident exterieur, d'un mauvais montage, ou d'un détaut d'entretien.




Expéditions, port et emballage : les frais d'expéditions sont à la charge du destinataire. Envoi en colis postal Collissimo suivi (hors pièces volumineuses acheminées par transporteur)

Afin de profiter de l'assurance transport, l'acheteur doit lors de la réception contrôler l'état des marchandises et indiquer sur le bon de livraison les réserves concernant les éventuels manquements ou avaries. Dans le cas contraire, aucun recours n'est envisageable.

Retours : attentifs à votre satisfaction, tout retour devra cependant faire l'objet d'une demande d'autorisation préalable. La demande devra être faite dans les 7 jours de la date de facturation en précisant le motif du retour. Les frais de retour et d'envoi initial seront à la charge du client. Tout envoi en contre remboursement sera refusé. Le remboursement sera effectué dans les 30 jours à la date de réception, déduction faite des frais de transports.

Prix : Nos prix sont effectifs à la commande. Ils sont susceptibles de varier en cours d'année sans préavis. Ils tiennent compte de la TVA française en cours au moment de la vente.

TVA EXPORT, hors taxe :
-livraison dans la CEE, la TVA sera facturée à un particulier au taux légal en France. Elle ne sera pas facturée pour un professionnel après réception de son n° de TVA intra-communautaire.
-livraison dans le reste du monde, la TVA ne sera facturée mais les droits de douane locales seront à régler par le destinataire de la comande.

" Conformément à la loi Informatique et Liberté du 06 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous le signaler par e-mail à l'adresse : avignonmotocasse@hotmail.fr

" Les conditions ci-dessus sont réputées acceptées dans leur ensemble par nos clients à la commande (recherche de pièces, annonces, achat, ...)

En vous remerciant de la confiance que vous nous accordez, l'équipe de MOTO-SOLUTION vous souhaite bonne route !!!!